Aide-mémoire (intercantonal) : Chantiers
Avec cet aide-mémoire, le VSA établit un aperçu de la protection des eaux de chantier dans des cas usuels. Celui-ci contient une recommandation pour l’évacuation des eaux de chantier en fonction des conditions du site. Cet aide-mémoire se veut un guide pratique qui décrit l’état de la technique pour le traitement des eaux de chantier et le stockage / transbordement des substances
de nature à polluer les eaux. Cet aide-mémoire s’adresse aux maîtres d’ouvrage, planificateurs du génie civil ou de l’environnement, entreprises de construction et représentants des autorités. Pour les projets de construction complexes, la norme SIA 431 « Traitement et évacuation des eaux de chantier » doit être prise en compte.
Historique des versions
2024.10 : Version corrigée actuelle : Une phrase a été adaptée à la p. 14 :
| Ancienne version | Nouvelle version |
| Le stockage temporaire n’est autorisé qu’en dehors des zones et des périmètres de protection des eaux souterraines. | Des restrictions supplémentaires s’appliquent dans les zones et des périmètres de protection des eaux souterraines. |
2024.8 : Publication
- Année de publication: 2024